Metallica – Perd sa poursuite concernant des spectacles reportés en 2020

Depuis le début de 2020, plusieurs spectacles ont été reportés ou annulés en raison de la pandémie de COVID-19. D’ailleurs, c’est surprenant que nous n’ayons pas entendu parler de plus nombreuses poursuites en lien avec ces changements d’horaire. Du moins, on en a pas entendu parlé énormément publiquement. Évidemment, lorsqu’il est question de METALLICA, on a plus de chance que ceci fasse le tour des médias.

Selon Billboard, un juge californien a décidé que la Lloyd’s Of London ne couvre pas METALLICA pour les pertes financières subies lorsque le groupe l a été contraint de reporter six spectacles en 2020 à cause de la pandémie.

◾️ Annulation de spectacles en Amérique du Sud

L’action en justice découle de l’annulation de la tournée de six dates de METALLICA en Amérique du Sud en avril 2020. Quelques semaines seulement avant le lancement prévu de la tournée, des restrictions de voyage liées au COVID-19 ont été promulguées dans toutes les régions du monde, ne laissant d’autre choix à METALLICA que de reporter les dates.

Selon la plainte de METALLICA, qui a été déposée en juin 2020 devant la Cour supérieure de Los Angeles, la police d’assurance standard « annulation, abandon et non-apparition » du groupe auprès de Lloyd’s Of London a été refusée par l’assureur, qui a invoqué l’exclusion des maladies transmissibles de la police. L’action en justice qualifie cette décision d' »interprétation déraisonnablement restrictive de la police » et invoque une rupture de contrat. METALLICA a fait valoir que Lloyd’s « ne peut pas dire de manière concluante que la pandémie est la cause immédiate et efficace des annulations, car il existe d’autres causes alléguées adéquates qui sont couvertes par la police ».

◾️ En quoi concernait cette plainte de METALLICA ?

La plainte alléguait « que les restrictions de voyage, l’obligation d’atténuer les dommages, la nécessité d’ « aplanir la courbe » et les ordres de rester à la maison ont tous causé les annulations des spectacles ».

Dans une décision du 30 novembre obtenue par Billboard, le juge Holly J. Fujie de la Cour supérieure de Los Angeles n’a pas été d’accord avec les arguments de METALLICA, écrivant : « Les restrictions de voyage qui ont causé l’annulation des concerts étaient une réponse directe à la pandémie naissante de COVID-19. Les preuves … démontrent que la pandémie de COVID-19 a entraîné des restrictions de voyage en Amérique du Sud et des restrictions sur les rassemblements publics. La pandémie de COVID-19 a donc été la cause immédiate et efficace de l’annulation des concerts ».

Peu après que METALLICA ait porté plainte, un représentant de Lloyd’s a clarifié la situation dans un communiqué de presse : « Lloyd’s n’est pas une compagnie d’assurance, il supervise et régule un marché d’assureurs indépendants. Pour cette raison, nous ne disposons d’aucune information sur une police ou un procès spécifique et, en tout état de cause, nous ne sommes pas autorisés à commenter les questions en litige. »

Dans son action, METALLICA a reconnu que Lloyd’s était « un marché sur lequel des souscripteurs d’assurance indépendants se regroupent en syndicats pour vendre des assurances, principalement par l’intermédiaire de courtiers, sous l’égide de la marque Lloyd’s ».

METALLICA a demandé des dommages compensatoires non spécifiés ainsi qu’une déclaration des droits et obligations des parties.

◾️ Pas le premier procès impliquant Lloyd’s Of London au sujet des tournées

Ce n’est pas la première fois que Lloyd’s Of London est impliqué dans un procès lié à l’annulation de grands concerts de rock. En 2016, les FOO FIGHTERS ont réglé leur procès contre le marché de l’assurance mondialement connu, vieux de 336 ans, concernant des réclamations liées à plusieurs spectacles annulés pendant la tournée mondiale du groupe en 2015. Comme l’affaire a été rejetée avec préjudice, les FOO FIGHTERS n’ont pas eu le droit de la déposer à nouveau pour la même raison. Les conditions n’ont pas été divulguées.

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Marc Desgagné

Marc Desgagné

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